Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALTANIS
COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1613416
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2000

Présentation de la marque BALTANIS

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALTANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS domicilié(e) 8, rue du Parc Royal, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BALTANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALTANIS est expirée depuis le 4 septembre 2000.

COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS a également déposé les autres marques suivantes : "DELEYTO" , "CORUMA" , "RIALTO" , VALDANIS , "GOLDEN CROSS" , SAINT GILLES , "CAIMAN" , (Marque figurative) , SAINT GILLES , SAINT GILLES


COMPAGNIE METROPOLITAINE DES RHUMS, société anonyme - 8, rue du Parc Royal, 75003 PARIS - France


SODEMA - France


Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 16 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181704 - Publication au BOPI 1995-02-16

Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181705 - Publication au BOPI 1995-02-16

Inscription le 16 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181703 - Publication au BOPI 1995-02-16

Boissons alcooliques et non alcooliques à base d'anis, sirop et autres préparations pour faire des boissons alcooliques et non alcooliques à base d'anis

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.